1. Introduction

Decorelle se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

2. Respect des droits de propriété et marques

L’ensemble des informations publiées sur ce site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site, ou des éléments du site, tels que les textes ou les images sans l’autorisation écrite et préalable de Decorelle. L’utilisation de ces informations n’emporte aucunement cession de droit ou licence des droits sur la marque ou logo figurant sur le sites.

Decorelle se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Les images ou photographies de personnes, de lieux ou de produits figurant sur ce site, sont la propriété de la société titulaire des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Decorelle. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, droits des personnes, droit de la propriété ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

3. Mise en garde générale

Decorelle ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

L’Editeur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient être relevées, malgré le soin apporté à la réalisation et à la mise à jour des informations publiées sur le site.

La mention, sur le site, de produits, sociétés ou autres sites Internet n’a pour unique but que d’informer les visiteurs et ne constitue aucunement une recommandation des produits, sociétés ou services Internet.

Decorelle ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’utilisation de ces produits ou des services de ces sociétés et sites Internet.

4. Liens hypertextes

Decorelle propose des liens depuis son site vers d’autres sites. Ces derniers sont indépendants.

Decorelle n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Decorelle et ces sites. Dès lors, Decorelle ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que ceux-ci sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Tout lien hypertexte vers le site géré par Decorelle mis en place depuis un site géré par un client ou toute autre personne gérant un site Internet devra être soumis à l’accord exprès et préalable de Decorelle. Cette demande sera facultative si la démarche a été initiée par le responsable du présent site.

L’utilisation d’éléments visuels afin de mettre en place un tel lien hypertexte devra être soumise à l’autorisation préalable de Decorelle.

5. Accès au site

Decorelle se réserve le droit pour toutes raisons et à sa seule discrétion de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du site, vous faites votre affaire personnelle de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet dont les coûts restent à votre charge.